Nous joindre
X
Rechercher
Publicité

Réouverture des palais de justice le 1er juin

La crise sanitaire a accéléré la modernisation du système judiciaire

durée 14h15
28 mai 2020
ici

commentaires

ici

likes

 

vues

imprimante
Gabrielle Denoncourt
email
Par Gabrielle Denoncourt, Journaliste

La crise sanitaire n’a pas eu que des effets négatifs sur le système judiciaire selon la ministre de la Justice Sonia LeBel. Le virage numérique était déjà en cours, mais il a dû s’accélérer dans ce contexte. En plus d’utiliser les nouvelles technologies, les Palais de justice ouvriront à nouveau le 1er juin. 

Mme LeBel ne cache pas que plusieurs dossiers ont été mis sur pause dans les dernières semaines et de manière assez sérieuse. Par contre, les causes urgentes ont été traitées grâce à l’utilisation de salles virtuelles. Un total de 136 salles d’audience virtuelles ont été mises sur pied. Grâce aux différents acteurs du système de justice et à l’apport des nouvelles technologies, il a été possible de reprendre les activités graduellement dans les derniers jours.  

Relance de la Table de justice Québec

Le ministère a décidé de remettre en place la Table de justice Québec qui est une instance de concertation regroupant les principaux acteurs du système de justice. À l’époque de l’arrêt Jordan, ce regroupement avait permis de trouver des solutions pour répondre aux défis des délais judiciaires. La Table en fera de même à partir de juin pour passer à travers la crise. 

Des heureuses opportunités 

Pour la ministre de la Justice, « la reprise des activités judiciaires va reposer sur la réouverture des palais de justice et des tribunaux dans le Québec, mais va également reposer en grande partie sur la technologie ». L’obligation de s’adapter rapidement les force donc à accélérer le virage numérique qui devait s’étendre normalement sur cinq ans.

Aménagement des palais de justice 

Tout comme plusieurs lieux publics, des aménagements sont effectués pour assurer la sécurité de tous. Il y aura des voies de circulation pour les aires communes, de la distanciation dans les salles de cour, le nombre d’accès sera limité, tout dépendamment de la grandeur de l’espace, des plexiglas seront installés et finalement du désinfectant sera disponible. 

Les tribunaux administratifs ont reçu les mêmes consignes pour reprendre graduellement les activités judiciaires. Chaque administration devra adapter son tribunal.

RECOMMANDÉS POUR VOUS


Publié le 12 septembre 2025

La Fédération des médecins omnipraticiens intente un recours judiciaire contre Québec

La Fédération des médecins omnipraticiens du Québec (FMOQ) a déposé un recours judiciaire contre le ministère de la Santé et des Services sociaux vendredi avant-midi. La FMOQ demande à la Cour supérieure du Québec de «déclarer que la partie gouvernementale a manqué à son devoir de bonne foi lors des négociations entourant le renouvellement de ...

Publié le 11 septembre 2025

Québec fait une nouvelle offre aux médecins spécialistes

Québec bonifie de 72 millions $ son offre aux médecins spécialistes, mais continue de lier une partie de leur rémunération à des objectifs de performance. C'est ce qu'on apprend dans des documents discrètement mis en ligne mercredi, jour de remaniement ministériel à Québec. La nouvelle offre, datée du 4 septembre, prévoit d'ajouter 72,4 ...

Publié le 11 septembre 2025

Mark Carney dévoilera les premiers «grands projets» qui seront priorisés par Ottawa

Le premier ministre Mark Carney dévoilera jeudi une première liste de grands projets qui pourraient bénéficier d'une procédure d'approbation accélérée, alors qu'il s'efforce de stimuler les investissements. Le projet de loi C-5, qui a été adopté à une vitesse fulgurante à Ottawa le printemps dernier, vise à accélérer les procédures d'autorisation ...